Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVATE BOX
Société PRIVATE France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3316312
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
PRIVATE BOX de Société PRIVATE France

Présentation de la marque PRIVATE BOX

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PRIVATE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIVATE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société PRIVATE France domicilié(e) ayant son siège social Espace Média, 3 rue Gustave Eiffel, Le Technoparc,78306 POISSY Cedex - 78306 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque PRIVATE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVATE BOX est expirée depuis le 29 septembre 2014.

Société PRIVATE France a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE , PRIVATE BOX , PRIVATE


Société PRIVATE France Société par actions simplifiée - ayant son siège social Espace Média, 3 rue Gustave Eiffel, Le Technoparc,78306 POISSY Cedex - 78306 - France


Maître Natacha RENAUDIN Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'agrandissement et de reproductions photographiques, appareils de projections fixes et cinématographiques, amplificateurs, haut-parleurs, appareils récepteurs de téléphotographie, de télécinématographie, de télévision et de télédistribution, dispositifs de synchronisation des images et du son ; bandes vidéo, vidéo-cassettes, vidéogrammes, supports d'enregistrement sonores ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; films (pellicules) impressionnés ; bandes et disques vidéo enregistrées ; disques compact audio, disques compact vidéo, cédéroms, DVD roms, disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; programmes informatiques et logiciels enregistrés ; cédérom notamment pour tous types d'ordinateurs, ainsi que pour l'ensemble des plates-formes de télévision interactive, pour les systèmes embarqués de divertissements aériens. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : boîtes en carton ou en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; manuels d'utilisation, livrets, articles pour reliures ; produits de l'imprimerie ; journaux, revues, magazines, livres, brochures, publications ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets, films et feuilles. Distribution d'enregistrements sonores et d'enregistrements audiovisuels, à savoir : services de courtage commercial d'enregistrements sonores et audiovisuels. Productions de films, de téléfilms notamment pour le cinéma, la télévision ou le réseau Internet ; productions de films sur bandes vidéo, de vidéocassettes et de vidéogrammes ; locations de films ; locations d'enregistrements sonores ; locations de bande vidéo, de vidéogrammes, de cédérom, de disques compact audio, de disques compact vidéo, de DVD rom, de disques acoustiques ou tous autres supports magnétiques ou numériques ; distributions de films ; édition d'enregistrements sonores et d'enregistrements audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.